CGUV

Mentions légales

Maison C

1. Maison C domicilié au 5 PASSAGE DOISY 75017 PARIS
2. Contact : Bonjour@maisonsoma.fr
3. 984 992 719 R.C.S. Paris
4. SAS, société par actions simplifiée

Le site www.maisonsoma.fr est hebergé sur Gandi.net
Gandi SAS
63, 65 Boulevard Massena
75013 Paris France
Tel : +33170377661

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.Le site n'est pas entièrement rédigé par des professionnels de santé spécialisés en cancérologie.

Le responsable de publication est la société Maisons C.

Politique de confidentialité

Retrouvez ici la politique Maisons C / Maison SOMA en matière de confidentialité.
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1. Nous recueillons votre adresse email, et uniquement si vous souhaitez nous la donnez.
2. Nous recueillons également l'heure et la date auxquelles vous avez entré votre adresse email.
3. Nous recueillons ces informations pour pouvoir vous tenir au courant de nos évolutions.
4. Nous ne partageons pas ces donnéesElles sont stockées sur le même serveur sur le site internet.
5. Elles sont conservées 10 ans

Les données sont collectées pour les finalités suivantes :

1. Envois d'emails automatisés et sur-mesure
2. Informations sur l'actualité de Maisons C / Maison Soma

Les données peuvent êtres rectifiées et supprimées en envoyant un email à bonjour@maisonsoma.fr ou en envoyant un courrier à Maisons C, 5
passage Doisy 75017 Paris

La réglementation RGPD est appliquée.

Politique en matière de cookies

Un cookie est un petit fichier constitué de lettres et de chiffres et téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites web. En général, les cookies permettent à un site web de reconnaître l'ordinateur de l’utilisateur.

La chose la plus importante à savoir sur les cookies que nous plaçons est qu'ils servent à améliorer la convivialité de notre site web, par exemple en mémorisant les préférences du site.

Nous pouvons utiliser des cookies et d'autres technologies similaires pour un certain nombre de raisons, par exemple : i) pour des besoins de sécurité ou de protection contre la fraude, et afin d'identifier et de prévenir les cyber-attaques, ii) pour vous fournir le service que vous avez choisi de recevoir de notre part, iii) pour contrôler et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de notre service et iv) Améliorer votre expérience utilisateur.

Pour en savoir plus sur les cookies, notamment sur la manière de voir quels cookies ont été définis et de comprendre comment les gérer, les supprimer ou les bloquer, visitez https://aboutcookies.org/ ou https://www.allaboutcookies.org/fr/.

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Il se peut que nous modifiions cette politique en matière de cookies. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour obtenir les dernières informations sur les cookies.

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGU)

Préambule
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Le site www.maisonsoma.fr (ci-après le Site) est le site internet de la société Maisons C, propriétaire exploitante des Maisons Soma dédiées aux soins oncologiques de support (ci-après Maison Soma).

Les maisons Soma proposent un ensemble de consultations, prestations, ateliers de pratiques et cours de sport, groupes de parole à l’attention de toutes les personnes confrontées au cancer.

Le site www.maisonsoma.fr permet à ses utilisateurs de procéder à la réservation en ligne de certaines des prestations proposées par les professionnels intervenants au chez Maison Soma.
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ARTICLE 1 – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (dites « CGVU ») s’appliquent à toute personne physique ou morale, non professionnelle (le Client), souhaitant procéder à une réservation/achat de produit ou d’une prestation présentés par un praticien (le Praticien) de l’une des Maisons Soma : Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ont été validées et acceptées par chaque praticien des Maisons Soma présent sur le site.

Maison Soma peut modifier à tout moment les conditions générales de vente du site, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation dudit site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Toute commande passée via le site internet www.maisonsoma.fr entraîne l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve, le Client déclarant expressément avoir pris connaissance en détail desdites conditions.
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ARTICLE 2 – Prestations proposées et prestataires

2.1. Prestations habituelles

Les prestations proposées sont celles qui sont présentées sur le Site www.maisonsoma.fr

Elles comprennent notamment : des consultations individuelles, des cours collectifs de sport, des ateliers collectifs, des conférences et des groupes de parole sur diverses thématiques autour des soins oncologiques de support.

Les caractéristiques détaillées de ces prestations ainsi que les praticiens intervenants sont précisés sur le Site, et tout renseignement complémentaire peut être fourni au Client par Maison Soma à l’adresse email suivante : bonjour@maisonsoma.fr

2.2. Praticiens et relations avec Maison Soma

Tous les praticiens intervenants chez Maison Soma ont été sélectionnés en fonction de leurs qualités professionnelles et humaines, de leurs compétences, de leur expérience dans leurs domaines respectifs, et de leur éthique, au service des personnes confrontées au cancer.

Tous les praticiens de Maison Soma répondent à la charte de déontologie de Maison Soma et au code déontologique propre à leur pratique. Ils décident et fixent leurs conditions de réalisation desdites prestations sans que Maison Soma n’exerce aucune direction, aucun pouvoir hiérarchique, aucun contrôle, aucune sanction, ni ne bénéficie d’aucune exclusivité concernant ces prestations et ces praticiens.

2.3. Contre-indications – information du praticien

Pour chaque consultation, activité collective ou cours de sport, le Client doit se conformer aux conseils et recommandations du praticien notamment au niveau des contre-indications pouvant exister.

En cas d’allergie ou pour toute autre pathologie sensible, le Client s’engage à en informer le praticien au moment du rendez-vous.

Le praticien se réserve le droit de refuser à tout moment un Client dont l’état de santé ne serait pas compatible avec la réalisation d’un consultation, d’un soin ou de tout autre prestation de service sur sa personne, comme de demander au Client tout avis médical attestant de l’absence d’incompatibilité ou de contre-indication de son état de santé avec une consultation individuelle, massage, la pratique sportive.

2.4. Les « Cartes cadeaux » & "Cartes de sport"

Le Client a la possibilité d’acheter une « carte cadeau » pour lui-même ou pour un tiers bénéficiaire, sur simple commande sur le site www.maisonsoma.fr

Après réception et encaissement du paiement du Client, la « carte cadeau » lui est envoyée par email. Le tiers bénéficiaire (ou le Client) peut ensuite prendre rendez-vous avec Maison Soma en choisissant d’utiliser sa carte cadeau et en indiquant par email @ bonjour@maisonsoma.fr la référence mentionnée sur la carte dans la partie « code de réduction ».

Le bon cadeau ouvre droit au délai de rétraction de 14 jours ci-après visé à l’article 6, à compter de la réception du paiement du Client. Le Client devra envoyer un email à Maison Soma à l’adresse bonjour@maisonsoma.fr

Le « carte cadeau » est valable 1 an à compter de sa date d’achat. Elle ne sera ni remplacée, ni remboursée en cas de perte, de vol ou de fin de validité. Dans le cadre d’une « carte cadeau » le rendez-vous fixé pourra être annulé ou modifié sans frais supplémentaire, si la personne prévient 24 heures au moins avant la date de prestation.

Dans le cas contraire, aucun remboursement ni avoir ne pourra intervenir et la « carte cadeau » n’aura plus de validité, sauf production par le Client d’un justificatif médical précisant bien l’incapacité de la personne à honorer son rendez-vous.

Le Client a la possibilité d’acheter un « pack de sport » pour lui-même ou pour un tiers bénéficiaire, sur simple commande sur le site www.maisonsoma.fr

Après réception et encaissement du paiement du Client, le « pack de sport» lui est envoyé par email. Le tiers bénéficiaire (ou le Client) peut ensuite prendre rendez-vous avec Maison Soma en indiquant son souhait par email à bonjour@maisonsoma.fr

Le pack de sport ouvre droit au délai de rétraction de 14 jours ci-après visé à l’article 6, à compter de la réception du paiement du Client. Le Client devra envoyer un email à Maison Soma à l’adresse bonjour@maisonsoma.fr.

Le « pack de sport » est valable 1 an à compter de sa date d’achat. Il ne sera ni remplacé, ni remboursé en cas de perte, de vol ou de fin de validité. Dans le cadre d’un « pack de sport » le rendez-vous fixé pourra être annulé ou modifié sans frais supplémentaire, si la personne prévient 24 heures au moins avant la date de prestation.

Dans le cas contraire, aucun remboursement ni avoir ne pourra intervenir et le « pack de sport » n’aura plus de validité, sauf production par le Client d’un justificatif médical précisant bien l’incapacité de la personne à honorer son rendez-vous.

Le pack de sport est non cessible et est nominatif.
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ARTICLE 3 – Commande et validation

3.1 Commande par Internet

La commande s’effectue directement sur le Site, selon les étapes indiquées.

Ainsi, le Client qui souhaite acheter une prestation doit obligatoirement :
remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.
remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou prestations choisis,
valider sa commande après l’avoir vérifiée,
effectuer le paiement dans les conditions prévues,
*confirmer sa commande et son règlement.

Avant la confirmation définitive de sa commande, le Client visualise le détail et les caractéristiques de sa commande : prestation commandée, références, prix, date de la commande, mode de paiement choisi par le client.

‍A partir du moment où le Client a validé sa commande, la vente est conclue, et le Client reçoit immédiatement un email de confirmation de Maison Soma.

3.2. Refus de commande

Maison Soma se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et/ou de ne pas confirmer une commande, pour tout motif légitime, et en particulier en cas d’insuffisance du nombre de participants à un atelier ou à une formation par rapport au nombre requis.

Maison Soma se réserve également le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

3.3 Validité de la vente

L’ensemble des données fournies en ligne par le Client ainsi que la validation de sa commande et de son paiement valent preuve de la transaction.

En cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client de Maison Soma par courrier électronique à l’adresse email bonjour@maisonsoma.fr en lui fournissant la copie de sa plainte pour utilisation frauduleuse de sa carte bancaire.

La vente n’est considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
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3.4. Annulation de commande par le Client

Toute commande de prestation peut être annulée par le Client jusqu’à 24 heures avant la date de la prestation, par courriel à l’adresse bonjour@maisonsoma.fr ou directement sur le Site.

Dans ce cas, le Client reçoit un avoir du montant de la prestation, valable six mois sur l’ensemble des activités et consultations proposées par Maison Soma.Cet avoir est cessible et peut être utilisé par une autre personne désignée par le Client.Aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation par le Client.

L’annulation d’une prestation hors délai, ou le défaut d’annulation, ne pourra donner lieu à aucun avoir ou report, sauf production par le Client d’un justificatif médical précisant l’incapacité à honorer le rendez-vous.
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3.5. Annulation de commande par Maison Soma
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Toute prestation peut être annulée par Maison Soma la veille de la prestation si la prestation a lieu le matin, et jusqu’à 4 heures avant l’heure de la prestation dans la journée, par téléphone ou par courriel adressé au Client, sur demande du praticien fournissant la prestation et pour tout motif légitime (maladie du praticien, insuffisance du nombre de participants à une activité, etc.), et sans qu’aucune indemnité ne puisse être réclamée à Maison Soma.

En cas d’annulation d’une prestation, le Client recevra un avoir du montant de l’activité annulée, valable un an. Le Client pourra l’utiliser sur une autre prestation de qualité et prix équivalents, ou demander le remboursement de la prestation annulée, par courriel adressé à bonjour@maisonsoma.fr, exclusivement.

ARTICLE 4 – Prix – Modalités de paiement

Les prix des prestations proposées sur le Site ont été librement fixés par Maison Soma. Ces prix sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Ces prix sont ceux en vigueur lors de l’enregistrement de la commande par Maison Soma. Ces prix sont fermes et non révisables pendant leur période de validité. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat. Il est payé par carte bancaire, par voie de paiement sécurisé, en totalité au jour de la commande. Les données de paiement sont échangées de manière sécurisée grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le Site. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par Maison Soma pour son compte.

ARTICLE 5 – Fourniture des Prestations

Les prestations commandées par le Client sont fournies à la date, à l’heure et à l’adresse indiquées à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV.

Si les prestations commandées n’ont pas été fournies à la date, à l’heure et à l’adresse indiquées dans la validation de commande, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente de la prestation peut être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui sont alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Le Client a toujours la possibilité d’opter pour le remplacement de la prestation non fournie ou annulée par une prestation de qualité et de prix équivalents.

ARTICLE 6 – Droit de rétractation

Le Client bénéficie d’un délai de quatorze (14) jours francs pour demander l’échange ou le remboursement des prestations commandées sur le Site, sans pénalité. Ce délai court à compter de la confirmation de commande, et ne porte bien entendu que sur les prestations non encore réalisées au profit du Client.

Pour les prestations, le Client doit adresser une lettre RAR à Maison Soma, en indiquant de façon non équivoque son intention de se rétracter et préciser s’il souhaite un remboursement ou un échange. Il doit y joindre le numéro de commande ou la facture d’achat.

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour une prestation dont l’exécution a commencé.

Le remboursement s’effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception de la lettre.Tout délai expirant un samedi, dimanche ou jour férié sera prorogé jusqu’au prochain jour ouvrable.Ce droit de rétractation concerne uniquement les produits ou prestations achetés sur le Site.
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ARTICLE 7 – Responsabilité de Maison Soma – Garanties

La responsabilité de Maison Soma ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service ou défaillance de connexion au Site, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure conformément à la jurisprudence et à la loi.

De même, la responsabilité de Maison Soma ne saurait être engagée relativement aux prestations des praticiens présentées sur le site, lesdits praticiens demeurant seuls et uniques responsables desdites prestations et des conditions de leur exécution envers leurs Clients.
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ARTICLE 8 – Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.maisonsoma.fr est la propriété de Maison Soma et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 9 – Droit applicable – Langue

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
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ARTICLE 10 – Litiges

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale ou mail du Prestataire indiqué à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Le Client est également informé qu’il peut recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) : https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGVU et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le vendeur ou par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du programme de parrainage

1. Pour le filleul : 10€ sur sa première réservation à un atelier ou cours de sport, pour un montant minimum de 20 €. Offre valable une seule fois pour les nouveaux clients.

2. Pour le parrain : 10€ sur son prochain achat de minimum 20€, valable pendant 30 jours. Le parrain recevra son code de réduction par email une fois la réservation du filleul confirmée.
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Conditions d’utilisation :

1. Le code de réduction doit être utilisé au moment du paiement et dans le délai de validité indiqué.
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2. Les réductions ne sont ni remboursables ni cumulables avec d’autres promotions en cours.
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Modifications et restrictions :
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Maison Soma se réserve le droit de modifier ou d’interrompre le programme de parrainage à tout moment, notamment en cas de fraude ou d’utilisation abusive

Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du programme d’adhésion annuelle

1. Une adhésion annuelle de 50€ ttc est disponible chez Maison Soma et donne accès au groupe de parole destiné au patient de façon illimité et à 1 atelier collectif au choix.
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2. L’adhésion est valable 1 an à compter de la date d’achat
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3. L’inscription est obligatoire pour la présence à l’atelier
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4. Maison Soma se réserve le droit de modifier ou d’interrompre le programme de parrainage à tout moment, notamment en cas de fraude ou d’utilisation abusive